Conditions Générales

Conditions Générales de Souscription Client

• Accord Cadre de Souscription (dernière mise à jour 30 Mars 2018)
• Annexes à l’Accord Cadre de Souscription :
  • Plans de Souscription (Dernière mise à jour 02 Octobre 2017)
  • Services de Support (Dernière mise à jour 23 Mai 2018)
  • Services Professionnels (Dernière mise à jour 02 Octobre 2017)
  • Services d’Hébergement et d’Exploitation (Dernière mise à jour 23 Mai 2018)
  • Add-ons eXo Officiels (Dernière mise à jour 30 Mars 2018)
  • Protection des données (Dernière mise à jour 05 Septembre 2018)

Modalités additionnelles applicables aux Services de Support

• Procedure opérationnelle de Support (dernière mise à jour 7 Janvier 2017)
• Programme de Maintenance (dernière mise à jour 14 Mai 2019)
• Liste des environnements supportés (dernière mise à jour 3 Avril 2019)

Conditions Générales de Partenariat

• Accord cadre de Partenariat (dernière mise à jour 7 Janvier 2017)