Conditions Générales de Souscription Client
- Accord Cadre de Souscription (dernière mise à jour 30 Mars 2018)
- Annexes à l'Accord Cadre de Souscription :
- Plans de Souscription (Dernière mise à jour 02 Octobre 2017)
- Services de Support (Dernière mise à jour 23 Mai 2018)
- Services Professionnels (Dernière mise à jour 02 Octobre 2017)
- Services d’Hébergement et d’Exploitation (Dernière mise à jour 23 Mai 2018)
- Add-ons eXo Officiels (Dernière mise à jour 30 Mars 2018)
- Protection des données (Dernière mise à jour 05 Septembre 2018)
Modalités additionnelles applicables aux Services de Support
- Procedure opérationnelle de Support (dernière mise à jour 7 Janvier 2017)
- Programme de Maintenance (dernière mise à jour 16 janvier 2019)
- Liste des environnements supportés (dernière mise à jour 10 Octobre 2018)
Conditions Générales de Partenariat
- Accord cadre de Partenariat (dernière mise à jour 7 Janvier 2017)